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DIRECTION GENERALE AHS-FC – RA 2017
F
OCUS SUR
2017
Le Secrétariat de la Direction Générale retient 2 évènements qui l’ont plus particulièrement mobilisé au cours de
l’année :
Recrutement : le recrutement d’un renfort à temps partiel au pôle accueil/standard a mobilisé le chef du
service tout au long de l’année. Une nouvelle collaboratrice a finalement été recrutée en novembre ;
Evènements associatifs : la préparation, l’organisation et le suivi de la « 3ème Journée des personnes
accueillies et des familles » qui s’est déroulée à Besançon le 18 novembre2017. La Journée a rassemblé
près de 180 personnes. Cet évènement a notamment nécessité l’impression et l’envoi de 900 invitations,
la diffusion et la collation d’un « questionnaire de satisfaction », la mise en ligne sur le site associatif de
l’ensemble des supports liés à cet évènement (articles de presse, affiche…) ;
II.2.
S
ERVICE COMPTABLE ET FINANCIER
:
L’équipe est constituée d’un cadre et de 6 collaborateurs, soit 6.5 ETP. Un adjoint au chef de service a été recruté au
cours de l’année 2017. Il est responsable du service investissement. A compter de 2018, il sera chargé de la mise en
place du contrôle de gestion, ainsi que du suivi des recommandations du commissaire aux comptes réalisées lors
des contrôles internes.
Le service comptable est en charge de 36 budgets financés principalement par l’ARS d’une part, les Départements,
les DDCSPP du Doubs et de Haute-Saône d’autre part. Chaque comptable assure le suivi d’un portefeuille
d’établissements.
La totalité de la comptabilité de l’Association est centralisée à la Direction Générale. L’ensemble des dépenses de
fonctionnement et d’investissement est mandaté à son niveau, de même que la totalité des encaissements
permettant d’assurer :
une gestion de la trésorerie regroupée ;
une séparation, pour les établissements, de l’ordonnateur et du comptable (à l’exception de certaines
dépenses pouvant être mandatées directement au titre de régies d’avance strictement définies) ;
la préparation et l’élaboration des budgets prévisionnels, exécutoires, et des comptes administratifs des
établissements et services ;
le suivi, après la préparation des dossiers par les établissements concernés, des mouvements relatifs à
la participation des résidents à leurs frais d’hébergement et la facturation des prix de journée.
Dans le cadre de sa mission, le commissaire aux comptes poursuit la démarche d’audit et d’évaluation du contrôle
interne au sein des établissements. Pour la période 2014-2017, 14 ESMS ont été audités avec formalisation d’un
plan d’action visant l’amélioration des procédures comptables, dont 5 établissements en septembre 2017.
F
OCUS SUR LES ACTIONS MARQUANTES
2017
A.
Réflexion sur une démarche de clôture anticipée :
En lien avec un cabinet d’Experts Comptables et les services de la Direction Générale, des travaux avaient été
engagés fin 2016 afin d’obtenir des pistes de réflexion pour aboutir à court terme à une clôture anticipée des
comptes administratifs. L’objectif recherché étant un arrêté des comptes au 31 janvier N+1 à compter de 2019 pour
l’exercice 2018. Cette démarche sera reprise au cours du second semestre 2018.
B.
Intervention des comptables au sein des établissements :
Suite au mouvement de personnel durant l’année 2017, aucune intervention n’a eu lieu dans les établissements.
C.
Renouvellement des CPOM :
La préparation du renouvellement des CPOM ARS et CD 25 pour la période 2018/2022 a généré la réalisation de
travaux et de rencontres avec les financeurs : diagnostic financier, PPI, analyse des fonds etc.
II.3.
I
NVESTISSEMENTS
:
La centralisation de la gestion des investissements se traduit par plusieurs niveaux d’intervention :
Elaboration et suivi des Plans Pluriannuels d’Investissements (PPI) et Plans de financement. Cette
planification sur 5 ans est obligatoire pour les établissements tarifés ayant un actif brut immobilisé de plus
de 306 000 € ;