1 3 CHEMIN DE TERRE ROUGE 25770 FRANOIS TEL : 03.81.48.56.00 georgespernot@ahs-fc.fr DIRECTION : M. MATTHIEU VARIN CHEF DE SERVICE : M. JULIEN MAZELIN MAS GEORGES PERNOT I. PRÉSENTATION CATÉGORIE D’ÉTABLISSEMENT OU SERVICE Maison d’Accueil Spécialisée DATE D’AUTORISATION (RENOUVELLEMENT) Arrêté ARSBFC/CA/2021-077 du 08/11/2021 AGRÉMENT OU HABILITATION DATE DERNIER AGRÉMENT Arrêté ARSBFC/DA/2021-004 du 14/01/2021avec effet au 01er/01/2020 CAPACITÉ TOTALE Autorisation modifiée au 1er janvier 2020 44 places autorisées et installées MODALITÉ D’ACCUEIL Hébergement complet internat : 38 autorisées, 38 installées Accueil temporaire : 2 autorisées, 2 installées Accueil de jour : 4 autorisées, 4 installées CATÉGORIE DE BÉNÉFICIAIRES Personnes adultes âgées d’au moins 20 ans Tout type de déficience L’établissement est inscrit dans le CPOM 2018/2022 prolongé jusqu’en 2023 avec l’ARS Bourgogne FrancheComté. II. ACTIVITÉ II.1. ANALYSE QUANTITATIVE : II.1.a. Nombre de journées : NOMBRE DE JOURNÉES INTERNAT ACCUEIL TEMPORAIRE ACCUEIL JOUR TOTAL N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N Capacité installée au 31/12 38 38 2 2 4 4 44 44 Jours d’ouverture 365 365 365 365 255 255 365/255 365/255 Journées cibles CPOM* Journées réalisées 13290 13374 449 572 535 455 14 274 14 401 Taux d’occupation (*) 95.81% 96.43% 61.51% 78.36% 52.45% 44.61% 91,38% 92,19% (*) Taux d’occupation = journées réalisées / capacité installée x nombre de jours d’ouverture L’activité réalisée en 2023 est de 14 401 journées, soit un taux d’occupation de 92,19% pour les 3 types d’accueils autorisés dont un taux d’occupation de 96,43% pour l’internat. ✓ 13 374 journées pour 38 places d’accueil permanent, contre 13 290 en 2022, soit une augmentation de 84 journées (un délai de réadmission plus court à la suite de deux décès, et des retours en famille moins nombreux au regard des épisodes épidémiques en légère diminution). ✓ 572 journées pour 2 places d’accueil temporaire, contre 449 en 2022 soit une augmentation de 123 journées. Cette augmentation fait suite à l’accord de 180 jours d’hébergement en accueil temporaire pour deux résidents en attente d’admission. ✓ 13 personnes ont été accueillies en hébergement temporaire tout au long de l’année : 10 personnes ont profité de cet accueil entre 1 et 10 séjours ; 2 entre 17 et 24 séjours et 1 résident a effectué des accueils pour répit soit 4 séjours pour 15 jours (avant d’intégrer un hébergement permanent dans la structure). ✓ 455 journées d’accueil de jour : suite au décès d’un résident au cours du premier trimestre, nous avons accueilli 4 jeunes pour leur permettre de découvrir l’accueil de jour avec l’admission d’un nouveau résident au 30/11/2023. Provenance des personnes en Accueil Temporaire :
2 ✓ 6 personnes sont originaires du département du Doubs pour la découverte du milieu adulte et proviennent d’établissements pour enfants et adolescents polyhandicapés (intra et hors AHS-FC). ✓ 1 personne habituellement domiciliée chez ses parents dans le territoire de Belfort (100 km) pour 8 séjours de répit et 124 jours d’accueil. ✓ 1 personne du département de la Haute-Saône pour la découverte du milieu adulte. ✓ 1 personne du département du Jura pendant la fermeture de son foyer et pour un rapprochement familial pour 5 séjours et 60 jours d’accueil. ✓ 2 personnes habituellement domiciliées chez leurs parents dans le Doubs pour 26 séjours de répit et 132 jours d’accueil en plus d’une alternance avec l’accueil de jour. ✓ 2 résidents originaires d’établissements de l’Association d’Hygiène Sociale de Franche-Comté / o 1 personne de l’Etablissement d’Accueil Médicalisé « Bellevue » de Pontarlier dans le cadre de leur projet de réorientation o 1 personne de l’EANM Foyer de Vie « Le Manoir » de Rougemont. Provenance des personnes accueillies en journée : ✓ Les 4 personnes accueillies sont domiciliées chez leurs parents. Elles résident dans le Doubs, dans les communes du Grand Besançon : Chemaudin (4 km), Roche-lez-Beaupré (19 km), Serre les Sapins (1 km) et Franois. Le suivi des absences : ✓ 371 journées d’absence sont recensées. Elles concernent 14 résidents (contre 421 journées pour 14 résidents en 2022) ✓ 355 journées d’absence sont liées à des retours en famille et concernent 11 résidents (contre 401 jours en 2022) ✓ 16 journées concernent des hospitalisations pour 3 résidents (contre 20 journées en 2022). Le nombre moyen de jours d’absence est de 26 jours par résident contre 20 jours en 2022. Les retours au domicile des personnes accueillies en hébergement permanent au 31/12 : RETOURS AU DOMICILE EN FAMILLE AU 31/12 (EN NOMBRE) PERSONNES CONCERNÉES N-1 N Tous les WE 2 3 2 à 3 WE par mois 4 4 1 WE par mois 2 2 Vacances 1 semaine 2 2 Vacances plus de 2 semaines 1 3 Aucun retour en famille 27 24 Concernant les liens familiaux : ✓ 13 résidents ont des contacts très fréquents avec leur famille (retour à domicile et/ou visites au sein de l’établissement) ✓ 11 résidents ont quelques visites annuelles et/ou des nouvelles par courrier ou téléphone ✓ 14 résidents n’ont plus aucun contact avec la famille. Hospitalisations : Elles représentent 16 journées réparties en 3 séjours et concernent 3 résidents : HOSPITALISATIONS (AVEC NUITÉE) EN NOMBRE N-1 N JOURNÉES SÉJOURS PERSONNES CONCERNÉES JOURNÉES SÉJOURS PERSONNES CONCERNÉE S En psychiatrie adulte - - - - - - En MCO 20 9 9 16 3 3 TOTAL 20 9 9 16 3 3
3 Séjours adaptés : SÉJOURS ADAPTÉS (EN NOMBRE) N-1 N JOURNÉES SÉJOURS PERSONNES CONCERNÉES JOURNÉES SÉJOURS PERSONNES CONCERNÉES Financés par les résidents uniquement 0 0 0 0 0 Réalisés et financés par les résidents et la MAS 0 0 0 0 0 0 TOTAL 0 0 0 0 0 0 Les séjours intra/inter associatifs : SÉJOURS INTRA/INTER ASSOCIATIFS (EN NOMBRE) N-1 N JOURNÉES SÉJOURS PERSONNES CONCERNÉES JOURNÉES SÉJOURS PERSONNES CONCERNÉES Stage dans un autre ESMS MAS 15 2 2 11 3 2 II.1.b. Parcours des résidents : Au 31/12 : 38 résidents en accueil permanent, 1 résident en accueil temporaire. Les 4 personnes en accueil de jour n’étaient pas présentes. MOUVEMENTS DES RÉSIDENTS AU 31/12/2021 INTERNAT ACCUEIL TEMPORAIRE ACCUEIL DE JOUR TOTAL N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N Personnes accompagnées au 1/01(A) 38 38 1 1 0 4 39 43 Entrées de l’année (B) 2 2 12 13 4 1 18 16 Sorties définitives de l’année(C) 2 2 4 3 0 1 6 6 Personnes accompagnées au 31/12 (A+B-C) 38 38 9 11 4 4 51 53 File active de l’année (A+B) 40 40 13 14 4 5 57 59 Durée Moyenne de Séjour des sortants (*) 9 ans et 2 mois 11 ans et 6 mois - - - - - - (*) Prise en compte de l’ouverture de la MAS au 13/02/2013 Entrées et sorties de l’établissement : ✓ 2 personnes de l’EAM Bellevue de Pontarlier ont été admises à la MAS Georges Pernot ✓ 1 personne en situation d’amendement creton originaire du secteur enfant a été admise ✓ 3 résidents sont décédés au cours de l’année des suites de leurs pathologies ✓ 13 personnes ont été accueillies en accueil temporaire tout au long de l’année. Provenance des personnes : PROVENANCES DES PERSONNES ACCOMPAGNÉES AU 31/12 (HORS ACCUEIL TEMPORAIRE) INTÉGRANT L’ACCUEIL DE JOUR SITUATION AU 31/12 DONT ENTRÉES DE L’ANNÉE N-1 N N-1 N Domicile / Milieu ordinaire 4 4 1 Etablissement de santé - - - - Etablissement médicosocial 38 38 2 2 Provenance inconnue - - - - TOTAL 42 42 2 3 Motif de sortie : MOTIF DE SORTIE OU DESTINATION DES PERSONNES SORTIES AU COURS DE L’ANNÉE (HORS ACCUEIL TEMPORAIRE) N-1 N Décès au sein de l’ESMS 2 1 Hospitalisation (y compris si décès au cours de l’hospitalisation 1 Domicile/milieu ordinaire (y compris avec SAMSAH, SESSAD) - 1 Etablissement médicosocial - - TOTAL 2 3
4 II.1.c. Liste d’attente : Au 31/12 (données issues de Via Trajectoire) : 40 personnes inscrites pour une demande d’hébergement permanent et/ou temporaire : ✓ 30 personnes sont originaires du Doubs ✓ 2 de la Haute-Saône ✓ 1 du Territoire de Belfort ✓ 1 du Haut Rhin II.2. ANALYSE QUALITATIVE : Au 31/12, 38 résidents en hébergement permanent, 1 résident en hébergement temporaire soit 20 hommes et 19 femmes. Aucune personne accompagnée n’est en dérogation ou hors autorisation. II.2.a. Profil des personnes accompagnées : RÉPARTITION PAR ÂGE ET PAR SEXE (EN NOMBRE AU 31/12) La moyenne d’âge de l’ensemble des personnes accueillies est de 44 ans RÉPARTITION PAR ORIGINE GÉOGRAPHIQUE (EN NOMBRE DE PERSONNES) RÉPARTITION EN FONCTION DES DÉFICIENCES OBSERVÉES TYPE DE DÉFICIENCES OBSERVÉES AU 31/12 (EN NOMBRE) PERSONNES EN ACCUEIL PERMANENT N (38) PERSONNES EN ACCUEIL TEMPORAIRE N (2) PERSONNES EN ACCUEIL DE JOUR (4) AU 30/12 A TITRE PRINCIPAL A TITRE ASSOCIÉ A TITRE PRINCIPAL A TITRE ASSOCIÉ A TITRE PRINCIPAL A TITRE ASSOCIÉ Déficience intellectuelle 14 Autisme et autres TED 1 1 Troubles du comportement et de la communication 2 6 1 1 Troubles psychiques Troubles du langage et des apprentissages Déficiences auditives Déficiences visuelles Déficiences motrices Déficiences métaboliques Personnes cérébro-lésées Personnes polyhandicapées 36 3 Personnes en cours de diagnostic Personnes avec autres types de déficiences TOTAL 38 21 1 0 4 1 0 6 5 0 0 4 4 3 3 3 1 8 1 25/30 31/35 36/40 41/45 46/50 51/55 56/60 Hommes Femmes Doubs 37 Moselle 1 Saône et Loire 1
5 II.2.b. Mesures de protection : MESURES DE PROTECTION AU 31/12 (EN NOMBRE) PERSONNES EN ACCUEIL PERMANENT PERSONNES EN ACCUEIL TEMPORAIRE PERSONNES EN ACCUEIL DE JOUR AU 30/12 N-1 N N-1 N N-1 N Mesure d’accompagnement social personnalisée (MASP) Mesure d’accompagnement judiciaire (MAJ) Mesure de Sauvegarde de justice Mesure Curatelle Mesure de Tutelle 38 38 1 1 4 4 Autre mesure de protection (*) - - TOTAL 38 38 1 1 4 4 (*) NB : il s’agit d’une personne ayant un représentant légal avec jugement sans désignation de tuteur. III. MISE EN ŒUVRE DU PROJET D’ÉTABLISSEMENT Le projet d’établissement couvrant la période 2020-2025 a été finalisé en 2020 avec l’accompagnement du REQUAMS. Les objectifs identifiés dans le projet d’établissement sont intégrés au Plan d’Amélioration Continue de la Qualité. III.1. PRÉSENTATION ET BILAN DES ACTIVITÉS MISES EN ŒUVRE : III.1.a. Réponses aux besoins en matière de santé somatique et psychique : SOINS MÉDICAUX À VISÉE PRÉVENTIVE, CURATIVE ET PALLIATIVE Au regard des polypathologies des résidents, l’équipe soignante assure une surveillance et des soins médicaux constants avec le recours à tiers. Nombres de consultations en externe / nombres de résidents : ✓ Imagerie : 10 / 9 ✓ Odontologie : 10 / 9 ✓ Psychiatrie au CMP : 0 / 0 ✓ Neurologie : 6 / 5 ✓ Médecine Physique et Réadaptation : 17 / 6 ✓ SAMU / Urgences : 11 / 6 ✓ SOS Médecin : 2 / 2 ✓ Pneumologie : 0 / 0 ✓ Gynécologie : 0 / 0 ✓ EMILAH : 2 / 1 ✓ Gastro-entérologie : 0 / 0 ✓ Endoscopie digestive : 2 / 1 ✓ Urologie : 8 / 3 ✓ Dermatologie : 1 / 1 ✓ Orthopédie : 6 / 4 ✓ Ophtalmologie : 1 /1 ✓ Anesthésie : 2 / 2 ✓ Changement pompe à Baclofène : 1 / 1 ✓ Service douleur HNFC : 0 / 0 ✓ Unité de soins palliatifs : 1 / 1. SOINS DES INFIRMIERS, DES AIDES-SOIGNANTS À VISÉE PRÉVENTIVE, CURATIVE ET PALLIATIVE ✓ 10 résidents sont porteurs d’une gastrostomie permettant une alimentation entérale ✓ 1 résident est porteur d’une iléostomie ayant besoin de soins pour le changement de sa poche tous les 3 jours ✓ 29 résidents permanents, 1 accueil temporaire et 1 accueil de jour sont épileptiques, ✓ 1 résident nécessite un pansement régulier ✓ 2 résidents ont bénéficié d’une perfusion intraveineuse annuelle pour lutter contre l’ostéoporose
6 ✓ 1 résident bénéficie d’une injection mensuelle intramusculaire de Vitamine B12, en rapport direct avec sa pathologie digestive et les carences qu’elle entraine ✓ 1 résident a bénéficié d’une perfusion s/cutanée de morphinique pour des soins à visée palliative et accompagnement en fin de vie. Les 38 résidents bénéficient de protocoles de soins individualisés : PROTOCOLES « PRÉVENTION DE CRISE » 38 protocoles douleur 38 protocoles fièvre 37 protocoles constipation 2 protocoles insomnie 16 protocoles crise d’épilepsie 38 protocoles crise d’agitation 3 protocoles anxiété 30 protocoles crise hémorroïdaire 1 protocole morphinique 4 protocoles désaturation 10 protocoles eczéma 38 protocoles stabilisation du PH urinaire 12 protocoles dysménorrhée 40 protocoles déshydratation 10 protocoles diarrhée 10 protocoles nausée/vomissements 5 protocoles prémédication avant examen 4 protocoles poussée de dermite séborrhéique PRESTATIONS DES PSYCHOLOGUES, Y COMPRIS À DESTINATION DES FRATRIES ET DES AIDANTS ✓ 15 résidents suivis en consultation individuelle ✓ 4 accompagnements de familles dans une forme de soutien à la parentalité ✓ Participation à 14 projets personnalisés ✓ Echanges avec les professionnel(les) sur les observations des comportements et difficultés rencontrées ✓ Animation de 8 cafés-parents, 8 familles y ont participé en 2023. PRESTATIONS DES AUXILIAIRES MÉDICAUX La kinésithérapie : 32 résidents en bénéficient. Les techniques utilisées sont la mobilisation, les massages et la verticalisation. Cette dernière apporte également des bénéfices sur les fonctions cardiovasculaires, osseuses, viscérales, motrices, psychologiques et sociales. La kinésithérapie respiratoire préventive a permis de diminuer de façon significative les hospitalisations liées aux pneumopathies. Elle est réalisée à l’aide de Cough-Assist qui permet de réduire les encombrements bronchiques. 11 résidents à risque bénéficient de 2 séances de kinésithérapie respiratoire par semaine et d’autres de manière ponctuelle selon les états cliniques et les périodes propices aux infections bronchiques. Ces séances sont réalisées par la kinésithérapeute salariée de l’établissement et les kinésithérapeutes libéraux de Franois. L’ergothérapie : En 2023, l’ergothérapie a pu servir de multiples projets, réflexions et accompagnements individuels : ✓ 9 Résidents ont bénéficié de séances individuelles ponctuelles ✓ 8 Résidents ont bénéficié d’un accompagnement hebdomadaire au repas ✓ 27 Résidents ont participé à l’atelier « Top Chef » pour concevoir, préparer et déguster des repas faits maison L’ergothérapie a également permis cette année : ✓ L’entretien et l’acquisition d’aides techniques individuelles pour 24 résidents ✓ L’adaptation personnalisée de l’environnement et d’outils du quotidien pour 18 Résidents, cela grâce notamment au partenariat précieux avec le Fablab des Fabriques de Besançon ✓ L’entretien du matériel collectif de l’ESMS comme les matelas à air, lève-personnes et sangles, litdouche, véhicules TPMR, etc. ✓ Une participation à la recherche de financement pour des projets spécifiques ✓ Une implication dans la réflexion pluridisciplinaire autour de projets institutionnels et de réunions d’accompagnement individuel
7 ✓ Une démarche constante de renouveler connaissances avec la participation à 7 formations dont une approche à la démarche éthique dans le soin Enfin, l’ergothérapeute a pu participer pleinement à la dynamique d’amélioration de la communication alternative et améliorée au sein de l’ESMS : ✓ Animation d’un groupe de travail pluridisciplinaire ✓ Conception d'un planning des activités collectives ✓ Réflexion et essai signalétiques spatiale de l'établissement ✓ Trombinoscope du personnel ✓ Sensibilisation langue des signes ✓ Acquisition de synthèses vocales ✓ Essai de tablettes tactiles numériques ✓ Réflexion et début de conception de passeports individualisés ✓ Lancement de 6 Projets Individuels de Communication (PIC) Le partenariat engagé en 2022 avec le Fablab de Besançon, lieu où les résidents peuvent se rendre pour donner vie à leurs idées comme la création de matériel adapté a pu être conforté en 2023 La psychomotricité : L’équipe de rééducation portent de nombreuses activités thérapeutiques qui ont concerné l’ensemble des résidents : Activité Actes en participation Résidents accompagnés Balnéothérapie 90 28 Atelier au sol 25 18 Danse 162 24 Socio-esthétique 148 18 Equithérapie 110 34 Zoothérapie 56 32 Patinoire 67 33 Stimulation sensorielle 21 14 En complément des différents bilan sensoriels, cognitivo-moteur et langagier portés par la psychomotricienne, de nombreux projets de développement autour de la question de la sensorialité (réalisation de mallettes d’activités à thème, chariot sensoriel mobile, aménagement des espaces sensoriels…) ont pu aboutir en 2023. Par ailleurs, la psychomotricienne a initié plusieurs demandes de financement dont une qui a permis l’acquisition d’un nouveau vélo adapté au transport de fauteuils roulants dans le cadre de l’offre de mécénat de la fondation CHOPARD. Activités physiques adaptées : La présence de l’éducatrice sportive en Activités Physiques Adaptées a permis de continuer à développer des séances individuelles d’activités physiques telles que la réflexologie, les sorties en tricycle, la boccia, la sarbacane mais également maintenir les activités physiques et rééducatives comme la piscine, l’équithérapie, la patinoire, la danse, la verticalisation en lien avec les autres rééducateurs. Orthophonie : Depuis 2022, la MAS est conventionnée avec le cabinet d’orthophonie de Franois. A ce titre, les bilans de déglutition et d’orthophonie sont assurés au sein de la structure (2 en 2023). Equipe Mobile Intersectorielle Liaison Adulte Handicapé : Deux infirmières d’EMILAH proposent des accompagnements auprès des résidents afin d’améliorer l’accès aux soins en assurant un lien entre les professionnels, le médecin généraliste et le psychiatre du CHS. L’analyse de plusieurs situations complexes sont suivies et analysées en équipe. Equipe Mobile de Soins Palliatifs : Un médecin et une infirmière du CHRU sont intervenues tout au long de l’année pour un soutien aux professionnels et médecin (orientation médicale) lors des deux décès. 1 module de formation sur la gestion des émotions a été assuré par cette équipe auprès de l’équipe IDE. Equipe Mobile Autisme :
8 Un résident a pu profiter de l’expertise de l’EMA par plusieurs évaluations et accompagnements de l’équipe pluridisciplinaire. 4 rencontres sont réalisées en 2023. Equipe Mobile Hygiène de Territoire : Une convention avec l’EMHT d’Avanne Avenney coordonnée par le CPIAS permet les interventions mensuelles de Mme Hamelin, Infirmière en Hygiène de Territoire, pour améliorer les pratiques sanitaires par le développement de protocoles et soutien technique dans le cadre des épisodes épidémiques. Perspectives 2024 : - Développement des suivis et des actions de formations pour assurer des accompagnements sensoriels, en santé mentale et en soins palliatifs. - Développement de la CAA au sein de l’établissement - Mettre en place une nouvelle session de formation proposée par les soins palliatifs à destination des professionnels récemment embauché. III.1.b. Réponses aux besoins en matière de participation sociale : ACCOMPAGNEMENT À L’EXPRESSION DU PROJET PERSONNALISÉ (PP) Chaque année, résidents, familles et/ou tuteurs sont invités pour la co-construction des projets personnalisés (PP). 38 réactualisations de projets ont été programmées dans l’année sur les 42 attendues. Nous utilisons un nouveau tableau synthétique harmonisé à l’échelle associative reprenant les objectifs définis et les prestations de chacun sous une ligne directrice Serafin-ph. Perspectives 2024 : - Réadapter les fiches de recueil par corps de métier - Actualiser la procédure PP à destination des nouveaux salariés. ACCOMPAGNEMENT À L’EXERCICE DES DROITS ET LIBERTÉS La psychomotricienne, l’éducatrice spécialisée et une accompagnante éducative et social ont organisé les élections des représentants des personnes accueillies avec des modalités de vote adaptées aux capacités de communication des résidents (affichage photo grand format, temps individuel…). En lien avec les professionnels, les résidents élus au CVS sont accompagnés dans l’expression de leur citoyenneté sur trois temps : ✓ Avant le CVS pour recueillir les attentes des résidents et préparer avec eux un ou plusieurs diaporamas photos/vidéos et/ou présentations power point ✓ Le jour du CVS, en proposant aux représentants des outils adaptés pour qu’ils diffusent eux-mêmes les supports préparés ✓ Après le CVS, pour aider les résidents à faire un « compte rendu ». Par ailleurs, nous avons continué nos échanges relatifs à la construction des directives anticipées avec l’unité de soins palliatifs et les familles. Perspectives 2024 : - Continuer à développer les directives anticipées par le biais de réunions collégiales animées conjointement par le médecin généraliste et le chef de service. ACCOMPAGNEMENT DU LIEN AVEC LES PROCHES En 2023, nous avons souhaité développer nos offres de sorties en lien avec les familles qui le souhaitaient. 5 familles ont pu être présentent à 9 sorties organisées par l’établissement. Par ailleurs, 9 familles ont participé à temps de partage avec les résidents lors d’événements festifs au sein de la structure Enfin, 8 rencontres « café des familles » ont pu être organisées par la psychologue. Ce moment convivial est fortement apprécié des familles comme en témoigne le taux de participation en constante hausse. Perspectives 2024 : - Développer les propositions de sorties et d’activités en interne et en externe avec les familles - Associer les familles à la préparation de la journée des 10 ans qui n’a pas pu avoir lieu en 2023.
9 ACCOMPAGNEMENT POUR LA RÉALISATION D’ACTIVITÉS DE JOUR SPÉCIALISÉES - ACCOMPAGNEMENT POUR LA PARTICIPATION AUX ACTIVITÉS SOCIALES ET DE LOISIRS Nous avons fait le choix de réouvrir complément l’établissement à l’ensemble des partenaires historiques pour permettre le développement des activités internes et externe. Toutefois, nous avons privilégié les activités au sein des unités de vie pendant les périodes épidémiques : arts sensoriels, borne handimélo, cuisine, musique et chant, lecture, veillées à thème, bain détente, espace multi sensoriel, snoezelen, activités au tapis, activités manuelles… Par ailleurs, nous avons veillé à relancer les sorties extérieures relativement limitées depuis deux ans dont la piscine, la patinoire, les concerts, le parc d’attraction, les spectacles… Perspectives 2024 : - Développer le planning commun des activités internes entre les unités en lien avec la CAA - Poursuivre le développement de la signalétique au sein de l’établissement - Rechercher des financements pour le développement des espaces extérieurs. ACCOMPAGNEMENTS DE LA VIE AFFECTIVE ET SEXUELLE Comme chaque année, cette partie de l’accompagnement a amené plusieurs échanges lors des projets personnalisés et des réunions médico-socio-éducatives. Elle fait régulièrement émerger des questionnements éthiques et es adaptations organisationnelles que nous pouvons proposer. Elles ont concerné 4 résidents dans l’année. III.1.c. Réponses aux besoins en matière d’autonomie : BESOINS EN MATIÈRE D’AUTONOMIE FAIT SEUL AIDE PARTIELLE AIDE TOTALE Toilette 0 0 42 Habillage 0 2 40 Alimentation 0 16 26 (dont 10 gastrostomies) Mobilité (marche) 7 9 (fauteuils électriques ou manuels) 26 Transferts 7 3 32 Elimination 0 8 34 Repères spatiaux dans l’ESMS 0 4 38 Repères spatiaux hors ESMS 0 0 42 Repères temporels 0 11 31 Communication verbale 0 10 32 Relation avec autrui 0 20 22 ACCOMPAGNEMENTS POUR LES ACTES ESSENTIELS – COMMUNICATION ET RELATIONS AVEC AUTRUI Les crédits non reconductibles accordés par l’ARS en début d’année, nous ont permis de réaliser l’installation de rails de transfert au plafond dans 10 chambres supplémentaires et un salon ainsi que l’achat de tablettes de communication et de différents modèles de contacteurs. Par ailleurs, nous avons continué à répertorier et adapter les habitudes de vie singulières de chacun des résidents, pour que celles-ci soient facilement connues de tous et à chaque instant par le biais de différents supports du quotidien. Perspectives 2024 : - Poursuivre la mise en place des nouveaux outils de communication en lien avec les capacités d’expression des résidents - Développer une signalétique adaptée à l’échelle de l’ensemble de l’établissement - Continuer à développer l’inscription des habitudes de vie des résidents sur des supports ludiques. III.2. ORGANISATION SPÉCIFIQUE DE L’ÉTABLISSEMENT DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE LIÉE AU COVID : L’établissement a connu 3 épisodes Covid au cours de l’année qui ont touché 35 résidents et 24 professionnels. L’expérience acquise depuis 2020, nous permet d’adapter rapidement nos pratiques tant dans l’accompagnement des résidents que dans le respect des mesures sanitaires pour limiter les contaminations entre les résidents des différentes unités. Nous avons fait le choix de maintenir les périodes d’isolement des unités de vie et le port du masque lors des épisodes afin de limiter le brassage dans le respect des protections gouttelettes. Les interventions des partenaires extérieurs et les visites ont toujours été préservées dans le respect des gestes barrières.
10 OUVERTURE DE L’ÉTABLISSEMENT SUR SON ENVIRONNEMENT : III.2.a. Dans le domaine de la santé : Coopérations, conventions avec les acteurs spécialisés : En 2023, l’établissement a maintenu des partenariats avec : ✓ Le Dr Jacob, spécialiste en Médecine Physique et de Réadaptation ✓ Mme Martin Céline, orthophoniste en activité libérale ✓ Mme Hamelin, Infirmière en Hygiène de Territoire ✓ L’Unité Mobile de Soins palliatifs ✓ L’Unité Mobile Autisme du Doubs (EMA25) ✓ L’Equipe Mobile Intersectorielle Liaison Adulte Handicapé ✓ Le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon. Perspectives 2024 : - Renouvellement de la convention avec le CHRU - Mise en place de nouvelles formations à destination des professionnels par le service des soins palliatifs -Mise en place de formations de sensibilisation de l’ensemble des professionnels et des familles à la CAA par l’orthophoniste. III.2.b. Dans le domaine de la participation sociale : Appui-ressources et partenariats institutionnels : ✓ ALEDD : 4 résidents adhérents profitent d’activités adaptées hors les murs ainsi que de séjours de vacances. ✓ Maison du Mieux Vivre Familles rurales - Franois : le partenariat a pu continuer tout au long de l’année avec la mise en place d’ateliers cuisine inclusifs où les résidents et les habitants de Franois et Serre les Sapins confectionnent et partagent un repas. ✓ Mise à disposition de la salle des fêtes de l’établissement à des artistes en résidence, et trois associations locales qui ont notamment débouché vers deux spectacles et un concert accessibles aux résidents. Perspective 2024 : Poursuivre le développement de partenaires dans le milieu social et culturel. III.3. EXPRESSION ET PARTICIPATION DES USAGERS : Trois réunions de CVS ont pu se tenir en mars, juillet et novembre avec une moyenne de six familles présentes. Les principaux sujets abordés ont concerné : ✓ L’expression libre et les souhaits des résidents dans les domaines des fêtes, activités, sorties, séjours ✓ Les activités et la vaccination ✓ La situation RH et les embauches ✓ Le projet d’extension et les groupes participatifs ✓ La mise à jour du règlement de fonctionnement du CVS ✓ Présentation de la démarche d’évaluation externe 2024 ✓ Le projet d’installation de rails au plafond (10 chambres). ✓ Dans le cadre des CVS 2024, nous intégrerons systématiquement aux ordres du jour un point relatif aux événements indésirables, plaintes et réclamations. Perspectives 2024 : - Le report de la journée des 10 ans de la MAS - Le projet d’extension et l’aménagement des extérieurs - Le développement de la communication alternative améliorée avec les familles - la réalisation de l’évaluation externe.
11 III.4. MOYENS HUMAINS : III.4.a. Organigramme : L’organigramme autorisé est de 54.56 ETP dont 3,71 ETP de remplacement et 1 ETP en contrat de professionnalisation. Le taux de rotation des équipes est en baisse avec : ✓ 3 sorties (6 %) : 3 démissions, contre 17 % en 2022 ✓ 8 entrées (16 %) contre 22 % en 2022 ROTATION DES ÉQUIPES PAR SECTEUR SORTIES EMBAUCHES Direction 1 1 Educatif 0 0 Paramédical 2 7 Médical 0 0 Services généraux 0 0 Administratif 0 0 TOTAL 3 8 Poursuite du recours à de l’intérim AS/AMP (en CDI ou CDD) afin de garantir la continuité et la qualité des soins au regard du contexte sanitaire. En complément de l’intérim, et depuis le mois d’avril, la mise en place de la plateforme HUBLO, qui met en relation l’établissement avec des salariés vacataires externes inscrits sur notre réseau, a permis le remplacement de salariés absents. 396 missions de remplacement ont été pourvues via ce réseau soit 71 % des missions créées. ORGANIGRAMME DE LA MAS GEORGES PERNOT (54,56 ETP) L’organigramme autorisé est de 54.56 ETP dont 3,71 ETP de remplacement et 1 ETP en contrat de professionnalisation (cf. page suivante) DIRECTEUR 1 ETP CHEFFE DE SERVICE 1 ETP FONCTION ADMINISTRATION FONCTION SERVICES GÉNÉRAUX FONCTION ÉDUCATION/SOINS FONCTION PARAMÉDICALE FONCTION MÉDICALE SECRÉTAIRES 2 ETP SURVEILLANTS DE NUIT 2 ETP EDUCATEUR SPÉCIALISÉ 1 ETP IDE DE NUIT - 2.50 ETP IDE DE JOUR - 4.30 ETP MÉDECIN GÉNÉRALISTE COORDINATEUR 0.50 ETP AGENTS DE SERVICE INTÉRIEUR - 4 ETP MONITEUR ÉDUCATEUR 1 ETP KINÉSITHÉRAPEUTE 1 ETP PSYCHIATRE 0.15 ETP LINGÈRE 1 ETP AMP 15.80 ETP PSYCHOMOTRICIEN 1 ETP AGENT D’ENTRETIEN 1 ETP AIDE-SOIGNANT 10.40 ETP ERGOTHÉRAPEUTE 1 ETP PSYCHOLOGUE 0.20 ETP III.4.b. Formation : Compte tenu du nombre important de nouveaux professionnels, la formation est un enjeu important pour permettre de garantir la qualité de l’accompagnement des résidents. Nous veillerons tout particulièrement à son développement en 2024 au regard de la stabilisation des effectifs.
12 FORMATIONS PARTICIPANTS DE AS – Formation professionnelle continue 1 DE AS – Contrat d’apprentissage 1 DE. A.E.S – Contrat d’apprentissage 1 Mesures de prévention légionnelles 2 Sensibilisation aux troubles du spectre autistique 8 Démarche de questionnement éthique 15 Accompagnement de la personne handicapée vieillissante 10 Les écrits professionnels 10 Action Bientraitance 29 Soins palliatifs 13 Excel - perfectionnement 1 Habilitation électrique – Recyclage 1 III.4.c. Analyse de la pratique : Douze séances d’1h30 par groupe ont été programmées sur l’année 2023 avec le cabinet Rguibi-Idrissi. 35 professionnels volontaires ont pu y participer durant l’année. III.4.d. Accueil de stagiaires : Comme chaque année depuis sa création, la Maison d’Accueil Spécialisée veille à diversifier ses partenariats avec les sites de formation dont : l’institut régional du travail social, les lycées professionnels de Besançon, les instituts de formations des professions de santé de Besançon et Vesoul. Ainsi en 2023, nous avons accueilli des étudiants(es) : ✓ Soins infirmiers : 7 ✓ Aides-soignants : 5 ✓ Accompagnant éducatif et social : 4 ✓ Baccalauréat services à la personne : 4 ✓ Baccalauréat gestion des organisations et activités : 1 ✓ Moniteur éducateur : 2 ✓ Psychologue : 1 III.5. DÉMARCHE QUALITÉ : Dans le cadre du Décret n° 2021-1476 du 12 novembre 2021 relatif au rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux, la MAS a mis en œuvre la démarche d’auto-évaluation accompagnée par le REQUAMS tout au long de l’année 2023. Cette démarche nous a amené à réévaluer 9 procédures et en développer 8 nouvelles (soins, entretien des locaux, fugue) avec l’appui du Réqua. Par ailleurs certains outils de la loi 2002-2 ont fait l’objet à nouveau d’une révision ou d’une adaptation en FALC conformément aux recommandations des bonnes pratiques de la Haute Autorité de Santé HAS. Dans le cadre de la mise en place du circuit de déclaration des évènements indésirables, nous avons recensé 10 déclarations au cours de l’année : ✓ 3 déclarations concernaient l’accompagnement lié aux soins. ✓ 3 déclarations concernaient des moyens techniques ✓ 4 déclaration concernait des pratiques professionnelles. Aucune transmission d’EIG à l’ARS en 2023. IV. CONCLUSION Pour la première fois depuis quatre ans, l’établissement a pu fonctionner avec un organigramme complet à la fin de l’année 2023. La politique active de gestion des ressources humaines telle que la mise en place de l’application HUBLO, l’ouverture des embauches à de nouveaux diplômes, la refonte des trames plannings avec un choix horaire à la carte nous a permis d’enrayer la forte tension RH qui s’était installée depuis 2022. Ces changements sont autant d’éléments qui ont sans doute développé l’attractivité de l’établissement et facilité ce retour à la normal. L’essai reste à transformer et nécessitera toutefois une surveillance accrue de la part de l’équipe de direction.
13 L’année a également été marquée par l’appropriation du nouveau référentiel d’évaluation ainsi que la mise en œuvre d’une d’auto-évaluation appuyée par le Réqua en vue de la réalisation de l’évaluation externe en avril 2024. De fait, de nombreux axes de développement sont venus enrichir le plan d’action continue de la qualité et nécessiteront l’engagement de l’ensemble de l’équipe pour continuer à développer la qualité de l’offre de service. Dans le cadre des autres enjeux 2024, le projet d’extension de 10 places reste une priorité pour l’établissement dès lors que le financement sera consolidé. Le lancement des marchés travaux nous permettra d’en affiner le montant et ainsi vérifier sa faisabilité. Enfin nous veillerons au report de la journée des 10 ans de la MAS qui n’a pu se tenir à la fin de l’été 2023 compte tenu de la situation sanitaire. Gageons que l’année 2024 offrira aux résidents la possibilité de se retrouver avec l’ensemble des familles, des professionnels et des partenaires le temps d’une journée festive
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